Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMMANUEL BRIET
Emmanuel BRIET

Numéro de dépôt :
3856664
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/09/2021
EMMANUEL BRIET de Emmanuel BRIET

Présentation de la marque EMMANUEL BRIET

Déposée le 5 septembre 2011 par Emmanuel BRIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EMMANUEL BRIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est Emmanuel BRIET domicilié(e) 9 Rue des Rocherets - 51200 - EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel BRIET domicilié(e) 9 Rue des Rocherets - 51200 - EPERNAY - France.

La marque EMMANUEL BRIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMANUEL BRIET est expirée depuis le 5 septembre 2021.

Emmanuel BRIET a également déposé les autres marques suivantes : EB


Emmanuel BRIET - 9 Rue des Rocherets - 51200 - EPERNAY - France


Emmanuel BRIET - 9 Rue des Rocherets - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 20 août 2012 - Concession de licence n°581500 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; Beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre de cacao ;

Café, thé, cacao, sucre, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sauces (condiments) ; épices ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; bonbons ; brioches ; produits de cacao ; caramels (bonbons) ; crèmes glacées ; pâte d'amandes ; pain d'épice ; décorations comestibles pour gateaux ; macarons (pâtisserie) ; fondants (confiserie) ; gaufres ; pastilles (confiserie) ; pâtes de fruits (confiserie) ; pralines ; tartes ; petits fours (patisserie) ; confiserie à base de pâte d'amandes ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars. Services de traiteurs. Cafés-restaurants.